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Novel Foods, un nouveau cadre pour l’innovation

Amélie Dereuder |  14 Mai 2018 | 

En simplifiant la procédure Novel Foods, les instances européennes veulent relancer l’innovation agroalimentaire et en faire un levier de la compétitivité mondiale. Crédit photo Fotolia © udra11

L’entrée en application du dernier règlement Novel Foods (UE 2015/2283), le 1er janvier 2018, pourrait redonner une nouvelle impulsion à l’innovation alimentaire en simplifiant la procédure d’autorisation de nouveaux ingrédients. Cette nouvelle législation présente trois bénéfices majeurs par rapport à l’ancien règlement CE 258/97 : la procédure est uniformisée au niveau européen, elle est plus courte (18 à 24 mois contre 3 à 10 ans) et moins onéreuse. Elle redonne enfin des opportunités intéressantes pour l’industrie, selon Katia Merten-Lentz, avocate associée au cabinet Keller&Heckman. «L’état d’esprit de la Commission a changé depuis 1997. Elle a compris que l’innovation est un outil pour la compétitivité des entreprises au niveau mondial. Ces réformes rétablissent l’équilibre, la sécurité du consommateur restant néanmoins toujours aussi importante. »

L’ancien règlement est resté actif pendant 20 ans, et seuls 125 Novel Foods ont été autorisés, soit la moitié des dossiers déposés. Désormais la dynamique s’accélère. Sur les cinq premiers mois de 2018, ce sont déjà quatre dossiers qui ont été validés dans le cadre de la nouvelle législation. Deux ingrédients ont été autorisés en mars : des phlorotannins de l’algue Ecklonia cava, ainsi qu’un extrait de trois racines (Cynanchum wilfordii Hemsley, Phlomis umbrosa Turcz. et Angelica gigas Nakai). Le même mois, ce sont la L-ergothionéine et les extraits de bois de mélèze riches en taxifolines qui ont reçu des extensions d’usage hors compléments alimentaires.

Des dossiers sur certaines espèces d’insectes ont aussi été déposés, puisque le nouveau texte les définit désormais comme des Novel Foods. En effet, de nouvelles catégories ont fait leur apparition : origine minérale, cultures cellulaires, nanomatériaux, denrées uniquement utilisées dans les compléments alimentaires... Ainsi, toutes les denrées mises sur le marché avant 2018 et qui se retrouvent dans ces catégories doivent faire une demande d’autorisation d’ici le 1 janvier 2019. Elles peuvent continuer d’être commercialisées jusqu’à ce qu’une décision soit prise. « Potentiellement, cela pourrait concerner beaucoup de produits qui n’ont jamais été considérés comme Novel Foods : l’ail noir, le yuzu, les substituts de saumon réalisés à base d’algue... », prévient Béatrice de Reynal, fondatrice de Nutrimarketing.

Si l’entreprise n’est pas sûre que le produit soit Novel Food, elle peut consulter les États-membres, qui rendront un avis dans un délai de 4 et 8 mois. Dans l’hypothèse où la société préfère décider par elle-même et opter pour un statut alimentaire « classique », Katia Merten-Lentz conseille de pré-constituer un dossier justifiant les raisons juridiques et scientifiques qui l’ont conduite à ne pas passer par la procédure d’autorisation Novel Foods. « En cas de contrôle par la DGCCRF, elle considère toujours que si un produit est à la limite, il est dans le rouge », avertit Béatrice de Reynal. Alors qu’avec une approche responsable et un bon argumentaire, « il y a neuf chances sur dix que cela passe ! », rassure-t-elle.


Retrouvez notre article « Comment profiter du nouveau cadre Novel Food » dans notre numéro de mai 2018 !