Taxe
Proposée en octobre par les parlementaires, la taxe sucre est massivement rejetée par les syndicats agroalimentaires. Ils lui préfèrent un accord collectif sur le sucre, en cours de mise en place depuis la rentrée.
Après plusieurs rebondissements, l’Assemblée Nationale a voté le 4 novembre en faveur de nouvelles taxes sur les boissons et aliments contenant du sucre. Explications.
Négociations commerciales, fiscalité, sécurité des aliments, traçabilité, énergie, normes, Novel Food... Process Alimentaire fait le point sur les évolutions qui vont impacter l'activité agroalimentaire en 2018.
Négociations commerciales, contrôles officiels, bisphénol A, acrylamide, huiles minérales, éco-organismes, gaz fluorés,... Le point sur les évolutions clefs qui vont impacter l'activité du secteur agroalimentaire en 2017.
Il préconise une simplification du dispositif fiscal affectant les produits alimentaires, mais aussi d'augmenter les taxes sur les boissons et les barres sucrées dans une optique sanitaire.
Les sénateurs écologistes ont fait adopter un amendement visant à instaurer une taxe additionnelle. Un danger pour la filière du palme durable.
L’Ania a rencontré le Président de la République, en présence de Stéphane Le Foll. Des engagements ont été pris pour apaiser les relations commerciales et mettre fin à la menace de nouvelles taxes comportementales.
Deux rapports remis coup sur coup à la Ministre Marisol Touraine, l’un rédigé par une mission d'information du Sénat, l’autre par le Pr Serge Hercberg, préconisent de mettre en œuvre une politique fiscale tablant sur des objectifs de santé publique. Ils préparent le grand retour des taxes…
Abandon de l'amendement "Nutella", condamnation de Système U,... Le vent politico-médiatique serait-il en train de tourner au bénéfice de l’huile de palme ? Pas de conclusion hâtive. L'enseigne promet de continuer à substituer le corps gras dans ses MDD. Tandis que la taxation des lipides sera mise…
+ 160 %. Le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2013 a fini son périple parlementaire, et il apparaît que le gouvernement a fait le choix de relever fortement le niveau des accises sur la bière. Un choc pour le secteur brassicole.
De la Malaisie à la Côte d’Ivoire, le projet de surtaxer l’huile de palme provoque une levée de boucliers. Des centaines de milliers de paysans dépendent de cette manne vitale pour ces pays en voie de développement. De surcroît, ils relativisent les impacts nutritionnel et environnemental d’une…
Gérard Laloi, Président des Brasseurs de France, a répondu à nos questions sur l'impact de la hausse de 480 millions d'euros des droits d'accises sur la bière.
Il n'y a pas que la France ! Le Danemark, la Finlande et la Hongrie ont mis en place des taxes spécifiques aux aliments et boissons. Selon Mella Frewen, directrice générale de FoodDrinkEurope : " cette approche n’est pas du tout la réponse idéale pour combattre l’obésité, mais simplement un moyen…
Le début de l’année 2012 rime avec l’entrée en vigueur des modifications fiscales. Malgré des incertitudes d’interprétation, les produits alimentaires à emporter voient leur TVA augmenter à 7 %. Les boissons sont, quant à elles, pénalisées par des augmentations des droits d’accise spécifiques.
Si le projet de texte est voté en l’état, il apparaît que des boissons édulcorées intégralement à l’aide d’édulcorants d’origine naturelle ne seraient pas concernées par la taxe. Explications.
Rarement un projet de taxation n’aura déclenché une telle levée de boucliers. Dans son projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2012, le gouvernement prévoit d’augmenter les taxes pesant sur les boissons sucrées et les spiritueux. Les interprofessions montent au créneau pour dénoncer son…
En octobre, les députés ont proposé de taxer les aliments sucrés et de réduire la TVA sur des produits jugés plus sains. Les projets viennent d’être rejetés, mais l’agroalimentaire reste en ligne de mire pour le financement de la Sécurité sociale.