Réglementation
Interprofession laitière : extension de l'accord relatif aux germes et cellules somatiques à la collecte
Réglementation
AOP "Côtes du Jura" : homologation du cahier des charges
Réglementation
IGP "Coteaux de l'Auxois" : homologation du cahier des charges
Réglementation
Vins du Centre : avenant à l'accord interprofessionel 2020-2022
Réglementation
Vins de Bourgogne : accord interprofessionel pour les campagnes 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025
Réglementation
Vins du Sud-Ouest : accord interprofessionel 2022-2024
Réglementation
Vins du Sud-Ouest : accord interprofessionel 2022-2024
Réglementation
Label rouge "coquilles Saint-Jacques Pecten maximus cuisinées surgelées" : homologation du cahier des charges
Réglementation
Clavelée et variole caprine : mesures d'urgence provisoires en Espagne
Réglementation
Aptitude au contact : rectificatif au réglement n°1935/2004
Réglementation
Export vers les Etats-Unis : missions d'inspection par la FDA pour l'année 2022-2023
Réglementation
Produits biologiques ou en conversion : informations relatives aux contrôles à l'importation
Réglementation
Aptitude au contact : Rectificatif au réglement n°2022/1616 relatif aux matériaux et objets en matière plastique recyclée
Réglementation
Influenza aviaire hautement pathogène : mesures d'urgence
Réglementation
Aptitude au contact des plastiques recyclés
Réglementation
Transfert d'animaux vivants : organismes de formation habilités pour les conducteurs
Réglementation
Viandes fraîches : autorisation du Botswana comme pays de provenance pour certains ongulés
Réglementation
Import dans l'Union de volailles et gibier à plumes : mentions du Royaume-Uni, du Canada et des États-Unis parmi les provenance autorisées (modification)
Réglementation
Peste porcine africaine : mesures spéciales de lutte (modification)
Réglementation
Fertilisants : organismes d'évaluation de la conformité UE
Réglementation
HACCP : mise en oeuvre harmonisée au niveau de l'UE des plans de maîtrise sanitaire
Réglementation
Vins de Bergerac : avenant aux accords triennaux 2021-2024
Réglementation
Vins AOC : conditions de productions de la récolte 2021
Réglementation
Vins AOC : valeurs limites spécifiques de la récolte 2021
Réglementation
Code rural et de la pêche : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle
Réglementation
Alimentation animale : autorisation du monochlorhydrate de L-lysine et du sulfate de L-lysine en tant qu’additifs
Réglementation
Fertilisation : composition des dossiers de demandes d'autorisation de mise sur le marché
Réglementation
Vins AOC : dispositions exceptionnelles pour les appellations "Hermitage", "Ermitage", "l'Hermitage" ou "l'Ermitage"
Réglementation
Vins AOC : dispositions exceptionnelles pour l'appellation Saint-Péray"
Réglementation
