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Réglementation

Le bon moment pour mettre à jour son plan de contrôle

Tous les mois, Audrey Rey, consultante en sécurité des aliments spécialisée en réglementation (Couleurs Qualité, Axel Groupe) scrute l’actualité et l’analyse avec son œil expert. En janvier 2025, elle revient sur les textes, parus en décembre, qui invitent à la vigilance.
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  • Modifié :
  • Auteur : Stéphanie PERRAUT
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C’est le début de l’année et la plupart des entreprises agroalimentaires en profitent pour mettre à jour leur plan de contrôle. En regroupant les analyses à réaliser, le plan de contrôle assoit un système de surveillance adéquat des contaminants microbiologiques, parasitaires, chimiques, physiques, allergènes, ainsi que des fraudes alimentaires potentielles. Des exigences réglementaires nationales ou européennes existent, mais il est intéressant de se baser sur les actualités (rappels produits, alertes RASFF etc.) pour adapter son plan de contrôle et sélectionner les bons contaminants.

Sélectionner les bons contaminants

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Audrey Rey, consultante en sécurité des aliments. (crédit : Pierre Beteille)
D’un point de vue réglementaire, les fins d’années sont d’autant plus intéressantes car elles annoncent en principe les plans de surveillance des autorités pour l’année suivante . Ainsi, si nous regardons de plus près les actualités réglementaires du mois de décembre, nous pouvons observer plusieurs textes intéressants à ce sujet.

Un texte a retenu mon attention au niveau européen, le règlement d’exécution UE 2024/3153 du 18 décembre 2024 qui modifie le règlement d’exécution UE 2019/1793 relatif au renforcement temporaire des contrôles officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains pays tiers. Ce texte est intéressant car il se base sur l’observation des cas de contamination récents pour renforcer les plans de contrôles pour les produits importés . Les mises à jour concernent les pays suivants : Bangladesh, République dominicaine, Égypte, Éthiopie, Inde, Liban, Sri Lanka, Madagascar, Rwanda, Turquie et Vietnam. Les annexes donnent la liste actualisée et mettent en évidence les matrices et contaminants à prendre en compte pour ces contrôles renforcés. Si nous prenons l’exemple de la Chine, des contrôles renforcés sont prévus pour les aflatoxines dans les arachides et produits à base d’arachides, tandis que pour les poivrons ce sera la salmonelle, et pour le thé les résidus de pesticides.

Six textes nationaux sont également intéressants :

  • L’instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-651 du 3 décembre 2024 revient sur les dispositions spécifiques relatives à la mise en œuvre du plan de surveillance des pesticides dans certaines denrées alimentaires d’origine animale : graisses de porcins et laits de vache en 2025 (avec une surveillance des organochlorés, organophosphorés et pyréthrinoïde/famoxadone, fipronil, glyphosate, glufosinate d’ammonium/composés de cuivre).

  • L’instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-724 du 20 Décembre 2024 établit le plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche (thon) par l’histamine et cinq amines biogènes au stade de la production (établissements de manipulation et/ou transformation des produits de la pêche).

  • L’instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-719 du 20 décembre 2024 formalise le plan de contrôle des denrées alimentaires traitées ou susceptibles d’être traitées par ionisation dans le cadre du dispositif PSPC pour l’année 2025 (exemples de catégories de denrées concernées : légumes et fruits secs, thés, épices, compléments alimentaires à base de plantes, viandes, produits de la mer, avocats, soupes déshydratées).

  • L’instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-659 du 4 décembre 2025 détaille le plan de surveillance du Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (SARM) chez les porcs d’engraissement à l’abattoir — 2025.

  • L’instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-667 du 5 décembre 2024 présente le plan exploratoire de la contamination par les phycotoxines lipophiles, ASP et PSP des oursins et tuniciers aux stades de la production et de la distribution — 2025.

  • L’instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-655 du 3 décembre 2024 décrit le plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les contenus cæcaux des porcs d’engraissement et des bovins de moins d’un an — 2025.

L’ensemble de ces informations doit servir de fil conducteur pour mettre à jour vos plans de contrôles. Afin de définir les priorités, il est également important de prendre en compte l’historique des derniers rappels et alertes RASFF ainsi que le taux d’incorporation de la matière première dans votre produit fini. Les budgets analyses sont limités, mais le bon sens permet de rester efficace.
 

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