Les services d’Interpol et d’Europol coordonnant l’opération Opson II en Espagne.

La lutte contre les contrefaçons alimentaires se joue à l’échelle internationale. Pour la deuxième année, Europol et Interpol ont animé du 3 au 9 décembre l’opération Opson II. Le but ? Lutter contre les contrefaçons, tromperies et falsifications alimentaires au niveau de la production, de la transformation et de la distribution.

A l’échelle nationale, c’est l’Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique (OCLAESP) qui a coordonné les actions entreprises par les services et unités de la police et de la gendarmerie nationales, en lien étroit avec la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), et en particulier son service national des enquêtes.

Comme le souligne la DGCCRF, « en matière de trafics agroalimentaires, les gains peuvent très rapidement se révéler considérables pour les fraudeurs. ». Ainsi, une enquête relative à la commercialisation frauduleuse de plus de 5 millions de bouteilles de vin a rapporté près de 3 millions d’euros en trois ans à leurs auteurs.

Les opérations réalisées par la DGCCRF et la gendarmerie ont abouti à une vingtaine de procédures judiciaires et à cinq enquêtes menées à l’étranger par les services de polices des pays concernés.

Les principales infractions visées sont la tromperie (sur la nature, les qualités substantielles, l'origine ou la quantité d'une marchandise), la falsification de denrées alimentaires pouvant être accompagnée de risques sanitaires pour les consommateurs (produits avariés, présence de substances interdites….), la contrefaçon et la mise sur le marché de produits d'origine animale ou végétale dont l'importation est prohibée.

Au niveau national, plusieurs dizaines de tonnes ont été saisies :

• Débutée en 2011, une enquête a démontré que 100 tonnes de poissons d'élevage et sauvages (anguilles, crevettes, sandres, brochets, cuisses de grenouilles...), ont été commercialisées avec des actes de tromperie sur l'origine et sur les qualités substantielles, aux dépens des consommateurs,
• 5 tonnes de produits alimentaires illicites (viande de brousse, poissons, mollusques, chenilles, fruits et légumes) en provenance de pays africains ont été saisies et détruites,
• 1 tonne de produits de charcuterie impropres à la consommation humaine a été saisie, l'ensemble du trafic portant sur plusieurs tonnes,
• 2 tonnes de poissons et crustacés impropres à la consommation on été saisies et détruits,
• 4,7 tonnes de coquilles Saint-Jacques impropres à la consommation humaine, dont 3,6 tonnes présentaient un risque pour la santé publique, ont été saisies et détruites,
• 500 kg de viennoiseries corrompues ont été saisis et détruits,
• 1,2 tonne de fausses brisures de truffes a été saisie,
• 3007 bouteilles de vins de Bourgogne ont été saisies dans deux caves, pour fraude sur l'appellation d'origine et les qualités substantielles;
• 20 bouteilles de bière faisant l'apologie du cannabis ont été saisies,
• 60 000 cannettes de sodas commercialisées en infraction avec les règles d'étiquetage ont donné lieu à des poursuites judiciaires.

Au niveau international, ce sont par exemple de fausses appellations, trompant le consommateur qui ont été décelées. Et les produits français sont souvent visés. Ainsi, un container de vins de mauvaise qualité contrefaisant des appellations de grands vins français a été saisi sur un port maritime en Chine et une dénonciation a été faite aux autorités roumaines suite à la présence de contrefaçons de Champagne sur leur territoire.

L’action a aussi été menée sur les sites de ventes en lignes, épinglant douze vendeurs de caviar, de Champagne à paillettes d'or, de jambon de Parme, ou d'œufs d'escargot, et un vendeur de safran qui ont été sanctionnés pour pratiques commerciales trompeuses ou tromperie.