Ingrédients

Novel Food, les nanomatériaux, le clonage et les insectes entrent dans les amendements

11 décembre 2014 - Amélie Dereuder

Les insectes sont aussi au menu des réjouissances avec le nouveau projet de règlement Novel Food. Photo © Anton Gvozdikov - Fotolia

Suite au vote de la Commission ENVI du Parlement européen qui s'est déroulé le 25 novembre, de nouveaux amendements ont été adoptés par les euro-députés pour la révision du règlement Novel Food. Parmi eux, un paragraphe propose que les produits issus d'animaux clonés devraient être étiquetés en attendant une législation complémentaire. Il n'est ici plus question d'interdiction mais bien d'étiquetage pour prévenir le consommateur.

Le Parlement Européen a également proposé un moratoire sur les nanomatériaux suite à un amendement adopté de justesse. Si cette disposition tient jusqu'à la version finale du texte, l'utilisation d'ingrédients et additifs contenant des nanomatériaux manufacturés pourrait être suspendue le temps que les risques soient évalués. L'EFSA devrait alors donner son autorisation. La définition de nanomatériaux a aussi évolué, pour se rapprocher de la proposition de l'EFSA. L'étiquetage [nano] serait obligatoire dès 10% de nanomatériaux dans l'ingrédient, contre 50% auparavant.

Ces deux propositions ne réjouissent pas le rapporteur du projet, James Nicholson : « Je ne suis pas complètement satisfait de l'issue de ce vote. J'ai été clair dès le début, vu l'historique des propositions sur le règlement Novel Food, il était essentiel que le clonage et les nanomatériaux soient traités séparément. » En effet, ces deux points sont sources de polémiques, et rajouter ces ingrédients dans le dossier risque de ralentir l'arrivée d'une nouvelle réglementation plus souple sur les Novel Foods.

Quelques « aliments » étaient aussi attendus et ont fait leur apparition dans de nouveaux amendements. Par exemple, les insectes, les algues et les cellules organiques élevées en laboratoire (les « viandes » sur boîte de pétri) seront clairement nommés dans le nouveau règlement. Ils dépendraient donc d'un process d'autorisation Novel Food.

Pour l'instant, un mandat a été donné au rapporteur et un trilogue devra être organisé avec le Conseil des ministres et la Commission européenne. Cependant, d'ici là, le Conseil devra prendre une position sur le dossier, ce qu'il n'a pas encore fait. Suivront un vote en Commission parlementaire et un vote en plénière. Dans le cas le plus optimiste, les discussions autour de ce nouveau règlement pourraient aboutir en 2015.

Process Alimentaire - Formules d'abonnement

LE MAGAZINE DES INDUSTRIELS DE L’AGROALIMENTAIRE

● Une veille complète de l’actualité du secteur agroalimentaire
● Des enquêtes et dossiers sur des thèmes stratégiques
● Des solutions techniques pour votre usine

Profitez d'une offre découverte 3 mois